La thèse est axée sur le principe de la reconnaissance mutuelle en matière pénale, analysés dans la dimension de la mise en uvre d'un espace judiciaire pénal européen, caractérisé par le développement progressif et la consolidation d'un droit pénal européen, et par un saut quantique - en particulier avec les récentes réformes des traités dans la construction européenne. L'analyse des origines et des principales étapes de l'évolution de la coopération judiciaire européenne permet de capturer les moments les plus importants à partir desquels l'entité supranationale a progressivement atteint un important «changement d'échelle»: l action européenne dans un premier temps fonctionnel à la facilitation de la coopération entre les États, se transforme en une véritable politique européenne, telle que définie par le Traité de Lisbonne, par la consécration d un espace de la liberté, de sécurité et de justice comme un objectif de l'Union avec le traité d'Amsterdam L'évolution de la coopération en matière pénale a son point culminant dans l'affirmation du principe de la reconnaissance mutuelle, qui est un principe établi depuis longtemps dans le droit communautaire, mais qui est révolutionnaire lorsqu'il est transposé au domaine de la coopération judiciaire pénal. Bien que la reconnaissance mutuelle ne semble pas exiger, pour sa mise en uvre, des changements dans le droit pénal national, l'analyse vise à mettre en évidence que, au contraire, le rapprochement des législations pénales nationales est une composante essentielle afin d'établir et de consolider la «confiance mutuelle» qui, à son tour, représente un élément essentiel de l'efficacité du principe. La reconnaissance mutuelle et l'harmonisation des législations, considérée à l'origine comme des mécanismes alternatifs et autonomes, sont au contraire deux modèles qui fonctionnent en synergie l un avec l autre, pour atteindre l'objectif fondamental de la réalisation d une intégration pénal européenne. Une fois encadré le principe et sa ratio essendi, l'analyse vise la mise en uvre de la reconnaissance mutuelle, d'abord au niveau européen par l'adoption de nombreuses décisions-cadres et après au niveau national, et notamment dans les ordres juridiques italien et français. La mise en uvre de la reconnaissance mutuelle en matière pénale, dans un espace qui, a coté de la sécurité, doit être caractérisé, aussi, par la garantie de la liberté et de la justice, montre un rapport «ambivalent» entre le principe et les droits fondamentaux de la personne. L'analyse est alors axée sur les tensions entre la reconnaissance mutuelle et certains principes fondamentaux du droit pénal, et notamment le principe de légalité en matière pénale, ainsi que par rapport à certains droits fondamentaux procédurales. L'analyse des obstacles et des tensions de la mise en uvre des instruments de la reconnaissance mutuelle, permet d affirmer que l harmonisation doit être identifie comme le chemin principal de l'intégration européenne, par rapport aux valeurs communes qui doivent être à la base de l identité européenne, des choix de criminalisation que l'Union est désormais compétent à exprimer, ainsi que de la protection des droits fondamentaux. D'un autre point de vue, la reconnaissance mutuelle est devenue un outil important de garantie des droits fondamentaux, et notamment du principe ne bis in idem, qui, est au même temps une forme de reconnaissance mutuelle des décisions judiciaires et un droit fondamental, prévue à l'article 50 de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne.

La tesi è incentrata sul principio del mutuo riconoscimento in materia penale, analizzato nella peculiare dimensione da questo assunta con riguardo alla definizione dello spazio penale europeo inteso quale spazio che vede la progressiva affermazione e il consolidamento di un diritto penale europeo, e che riflette, più in generale, un significativo salto di qualità realizzato - in particolare con le ultime riforme dei Trattati - dalla costruzione europea. L’analisi delle origini e delle principali tappe evolutive della cooperazione giudiziaria europea consente di cogliere i momenti di snodo fondamentali a partire dai quali l’azione dell’ente sovrannazionale ha progressivamente realizzato un significativo mutamento di scala : da intervento funzionale e di agevolazione alla cooperazione tra Stati a vera e propria politica europea, come definita a Lisbona, passando attraverso la consacrazione operata dal Trattato di Amsterdam dello spazio di libertà, sicurezza e giustizia quale obiettivo dell’Unione. L’evoluzione della cooperazione in materia penale trova il suo momento culminante nell’affermazione del principio del mutuo riconoscimento, principio da tempo consolidato nell’ordinamento comunitario ma pressoché rivoluzionario laddove trasposto alla sfera d’azione della cooperazione giudiziaria. Sebbene il mutuo riconoscimento non sembra necessitare, ai fini del suo funzionamento, modifiche alle legislazioni penali nazionali, l’analisi si propone di mettere in luce come, al contrario, il ravvicinamento delle normative penali nazionali sia una componente essenziale, al fine di instaurare e consolidare quella fiducia reciproca che, a sua volta, rappresenta un elemento imprescindibile di efficacia ed effettività del principio. Il reciproco riconoscimento e l’armonizzazione delle legislazioni proposti in origine come meccanismi alternativi, separati e autonomi, sono al contrario due modelli che operano tra loro in stretta sinergia, e per tal via, raggiungono il fondamentale obiettivo costituito dalla realizzazione dell’integrazione penale europea. Inquadrato il principio e la sua ratio essendi, l’analisi prosegue con un’indagine relativa alla mise en uvre del suddetto principio, dapprima a livello europeo attraverso l’adozione di numerose decisioni-quadro poi a livello nazionale, con specifico riferimento agli ordinamenti giuridici italiano e francese. L’attuazione del mutuo riconoscimento in materia penale, in uno spazio che insieme alla sicurezza, deve caratterizzarsi, altresì, per la garanzia della libertà e della giustizia, rivela un rapporto ambivalente tra il principio e i diritti fondamentali della persona. L’indagine viene, quindi, concentrata dapprima sulle tensioni tra il mutuo riconoscimento e taluni principi fondamentali di matrice penalistica, primo fra tutti il principio di legalità in materia penale, come anche sulle frizioni tra tale principio e taluni diritti fondamentali di carattere procedurale. Attraverso l’analisi degli ostacoli e delle tensioni rilevate nell’attuazione degli strumenti di mutuo riconoscimento, si individua nell’armonizzazione il percorso-chiave dell’integrazione europea, quale veicolo di quel comune sentire valoriale che non può non essere alla base della costituenda identità europea, sia nelle scelte di penalizzazione che l Unione è ormai competente ad esprimere, sia nella dimensione garantistica della tutela dei diritti che deve trovare espressione in ogni manifestazione dell’ordinamento sovrannazionale. Sotto altro profilo, il mutuo riconoscimento si è affermato quale significativo strumento di garanzia dei diritti fondamentali; emblematico, a tale riguardo, il riferimento al principio del ne bis in idem che, oltre ad essere una forma di riconoscimento delle decisioni giudiziarie costituisce, altresì, attuazione di un diritto fondamentale, espressamente sancito dall’art. 50 della Carta dei diritti fondamentali dell’Unione europea.

Il principio del mutuo riconoscimento in materia penale: contenuti, dinamiche, vincoli garantistici nella prospettiva di un diritto penale europeo / Bianco, Floriana. - (2012 Dec 10).

Il principio del mutuo riconoscimento in materia penale: contenuti, dinamiche, vincoli garantistici nella prospettiva di un diritto penale europeo

BIANCO, FLORIANA
2012-12-10

Abstract

La thèse est axée sur le principe de la reconnaissance mutuelle en matière pénale, analysés dans la dimension de la mise en uvre d'un espace judiciaire pénal européen, caractérisé par le développement progressif et la consolidation d'un droit pénal européen, et par un saut quantique - en particulier avec les récentes réformes des traités dans la construction européenne. L'analyse des origines et des principales étapes de l'évolution de la coopération judiciaire européenne permet de capturer les moments les plus importants à partir desquels l'entité supranationale a progressivement atteint un important «changement d'échelle»: l action européenne dans un premier temps fonctionnel à la facilitation de la coopération entre les États, se transforme en une véritable politique européenne, telle que définie par le Traité de Lisbonne, par la consécration d un espace de la liberté, de sécurité et de justice comme un objectif de l'Union avec le traité d'Amsterdam L'évolution de la coopération en matière pénale a son point culminant dans l'affirmation du principe de la reconnaissance mutuelle, qui est un principe établi depuis longtemps dans le droit communautaire, mais qui est révolutionnaire lorsqu'il est transposé au domaine de la coopération judiciaire pénal. Bien que la reconnaissance mutuelle ne semble pas exiger, pour sa mise en uvre, des changements dans le droit pénal national, l'analyse vise à mettre en évidence que, au contraire, le rapprochement des législations pénales nationales est une composante essentielle afin d'établir et de consolider la «confiance mutuelle» qui, à son tour, représente un élément essentiel de l'efficacité du principe. La reconnaissance mutuelle et l'harmonisation des législations, considérée à l'origine comme des mécanismes alternatifs et autonomes, sont au contraire deux modèles qui fonctionnent en synergie l un avec l autre, pour atteindre l'objectif fondamental de la réalisation d une intégration pénal européenne. Une fois encadré le principe et sa ratio essendi, l'analyse vise la mise en uvre de la reconnaissance mutuelle, d'abord au niveau européen par l'adoption de nombreuses décisions-cadres et après au niveau national, et notamment dans les ordres juridiques italien et français. La mise en uvre de la reconnaissance mutuelle en matière pénale, dans un espace qui, a coté de la sécurité, doit être caractérisé, aussi, par la garantie de la liberté et de la justice, montre un rapport «ambivalent» entre le principe et les droits fondamentaux de la personne. L'analyse est alors axée sur les tensions entre la reconnaissance mutuelle et certains principes fondamentaux du droit pénal, et notamment le principe de légalité en matière pénale, ainsi que par rapport à certains droits fondamentaux procédurales. L'analyse des obstacles et des tensions de la mise en uvre des instruments de la reconnaissance mutuelle, permet d affirmer que l harmonisation doit être identifie comme le chemin principal de l'intégration européenne, par rapport aux valeurs communes qui doivent être à la base de l identité européenne, des choix de criminalisation que l'Union est désormais compétent à exprimer, ainsi que de la protection des droits fondamentaux. D'un autre point de vue, la reconnaissance mutuelle est devenue un outil important de garantie des droits fondamentaux, et notamment du principe ne bis in idem, qui, est au même temps une forme de reconnaissance mutuelle des décisions judiciaires et un droit fondamental, prévue à l'article 50 de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne.
10-dic-2012
La tesi è incentrata sul principio del mutuo riconoscimento in materia penale, analizzato nella peculiare dimensione da questo assunta con riguardo alla definizione dello spazio penale europeo inteso quale spazio che vede la progressiva affermazione e il consolidamento di un diritto penale europeo, e che riflette, più in generale, un significativo salto di qualità realizzato - in particolare con le ultime riforme dei Trattati - dalla costruzione europea. L’analisi delle origini e delle principali tappe evolutive della cooperazione giudiziaria europea consente di cogliere i momenti di snodo fondamentali a partire dai quali l’azione dell’ente sovrannazionale ha progressivamente realizzato un significativo mutamento di scala : da intervento funzionale e di agevolazione alla cooperazione tra Stati a vera e propria politica europea, come definita a Lisbona, passando attraverso la consacrazione operata dal Trattato di Amsterdam dello spazio di libertà, sicurezza e giustizia quale obiettivo dell’Unione. L’evoluzione della cooperazione in materia penale trova il suo momento culminante nell’affermazione del principio del mutuo riconoscimento, principio da tempo consolidato nell’ordinamento comunitario ma pressoché rivoluzionario laddove trasposto alla sfera d’azione della cooperazione giudiziaria. Sebbene il mutuo riconoscimento non sembra necessitare, ai fini del suo funzionamento, modifiche alle legislazioni penali nazionali, l’analisi si propone di mettere in luce come, al contrario, il ravvicinamento delle normative penali nazionali sia una componente essenziale, al fine di instaurare e consolidare quella fiducia reciproca che, a sua volta, rappresenta un elemento imprescindibile di efficacia ed effettività del principio. Il reciproco riconoscimento e l’armonizzazione delle legislazioni proposti in origine come meccanismi alternativi, separati e autonomi, sono al contrario due modelli che operano tra loro in stretta sinergia, e per tal via, raggiungono il fondamentale obiettivo costituito dalla realizzazione dell’integrazione penale europea. Inquadrato il principio e la sua ratio essendi, l’analisi prosegue con un’indagine relativa alla mise en uvre del suddetto principio, dapprima a livello europeo attraverso l’adozione di numerose decisioni-quadro poi a livello nazionale, con specifico riferimento agli ordinamenti giuridici italiano e francese. L’attuazione del mutuo riconoscimento in materia penale, in uno spazio che insieme alla sicurezza, deve caratterizzarsi, altresì, per la garanzia della libertà e della giustizia, rivela un rapporto ambivalente tra il principio e i diritti fondamentali della persona. L’indagine viene, quindi, concentrata dapprima sulle tensioni tra il mutuo riconoscimento e taluni principi fondamentali di matrice penalistica, primo fra tutti il principio di legalità in materia penale, come anche sulle frizioni tra tale principio e taluni diritti fondamentali di carattere procedurale. Attraverso l’analisi degli ostacoli e delle tensioni rilevate nell’attuazione degli strumenti di mutuo riconoscimento, si individua nell’armonizzazione il percorso-chiave dell’integrazione europea, quale veicolo di quel comune sentire valoriale che non può non essere alla base della costituenda identità europea, sia nelle scelte di penalizzazione che l Unione è ormai competente ad esprimere, sia nella dimensione garantistica della tutela dei diritti che deve trovare espressione in ogni manifestazione dell’ordinamento sovrannazionale. Sotto altro profilo, il mutuo riconoscimento si è affermato quale significativo strumento di garanzia dei diritti fondamentali; emblematico, a tale riguardo, il riferimento al principio del ne bis in idem che, oltre ad essere una forma di riconoscimento delle decisioni giudiziarie costituisce, altresì, attuazione di un diritto fondamentale, espressamente sancito dall’art. 50 della Carta dei diritti fondamentali dell’Unione europea.
mutuo riconoscimento, diritto penale europeo, armonizzazione, diritti fondamentali, mutual recognition, european criminal law, harmonisation, fundamental rights
Il principio del mutuo riconoscimento in materia penale: contenuti, dinamiche, vincoli garantistici nella prospettiva di un diritto penale europeo / Bianco, Floriana. - (2012 Dec 10).
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